MENTIONS LÉGALES
Nom de la société : SARL LA VOILERIE (société au capital de 15 244.90 €)
Numéro de Siren : 341 139 434 00011 R.C.S. NICE
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR26341139434
Nom du responsable : Thierry PETITJEAN
Adresse du siège social de la société : ZI du Capitou – 83600 FREJUS – France
Éditeur du site : La Voilerie – Petitjean Composites
Directeur de la publication : La Voilerie – Petitjean Composites
Responsable de la rédaction : La Voilerie – Petitjean Composites
Hébergeur : OVH
Webmaster : Sébastien PETITJEAN
La Voilerie se réserve le droit de modifier le contenu de ce site web de quelque façon que ce soit, à tout moment et pour n’importe quelle raison, et ce, sans notification préalable particulière. La Voilerie ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications.
BLACK STARS LIMOUSINES consent à l’internaute le droit de consultation du site petitjean-composites.com pour son usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
Propriété intellectuelle
Le Code de la Propriété Intellectuelle est applicable à la protection des sites web.
Tout le contenu du Site Web et tous les droits de propriété intellectuelle relatifs sont la propriété de LA VOILERIE. L’utilisateur ne dispose que d’un droit d’utilisation non exclusif du Site Web. Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie du Site Web, par quel que moyen que ce soit et sur quel que support que ce soit, est formellement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires, sauf autorisation expresse et écrite de LA VOILERIE.
Ces documents ne doivent être copiés ou diffusés sur un réseau d’ordinateurs ou sur tout autre média ou supports à valeur contractuelle et commerciale.
Les fichiers contenus dans le présent site, les photos et la forme de présentation (code XHTML et feuilles de style CSS), restent la propriété exclusive de LA VOILERIE. Cet ensemble d’éléments constitue le caractère particulier et original du présent site.
Les logos et marques, toutes sociétés et produits cités dans le site, sont la propriété respective de leurs auteurs. Sauf autorisation expresse de l’auteur, aucun logo, élément graphique, photo, ou image provenant du site www.petitjean-composites.com ne peut être copié ou imité en tout ou partie à des fins commerciales ou être diffusé.
Site Web : © 2016 – La Voilerie – Petitjean Composites
Données personnelles
L’utilisateur du Site Web est informé que les données à caractère personnel qu’il fournit sont traitées par un processus informatisé et conservées sur un ou plusieurs fichiers informatiques. Ces données ont pour seul destinataire La Voilerie.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur du Site Web dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (articles 38 à 40 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). L’utilisateur du Site Web pourra exercer ses droits, en adressant un courriel au responsable du traitement des données, par e-mail : petitjean-composites@wanadoo.fr.
Cookies de navigation
LA VOILERIE informe l’utilisateur du Site Web qu’elle utilise la technologie des cookies de navigation. Les cookies ne permettent pas d’identifier l’utilisateur du Site Web. Ils enregistrent uniquement les informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur le Site Web (pages consultées, date et heure de la consultation etc.). Les cookies sont notamment utilisés pour faciliter l’accès des internautes à leurs comptes ainsi que pour afficher des bandeaux publicitaires adaptés en fonction de leur navigation sur internet. LA VOILERIE informe l’utilisateur du Site Web qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur de manière appropriée. Veuillez cependant noter que si vous agissez de la sorte, il est possible que vous ne puissiez plus utiliser la totalité des fonctionnalités de ce site Web.